Mentions légales
INFORMATIONS LEGALES
Mentions légales.
ÉDITEUR DU SITE
Nom: Aloïs Jouanicou
Statut: Auto-entrepreneur — Photographe indépendant
SIRET: 845 327 428 00023
Adresse: 10 rue Averseng Delorme, France
Email: aloisjouanicouphotographie@gmail.com
Site web: aloisjouanicou.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des photographies, textes, logos et contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Aloïs Jouanicou. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, de ces contenus est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute violation de ces droits engage la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
DROIT APPLICABLE
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
HÉBERGEUR
Société: Squarespace, Inc.
Adresse: 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014 — États-Unis
Site: www.squarespace.com
RESPONSABILITÉ
Aloïs Jouanicou s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, il décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site.
